Serge Duverger

De: DUVERGER (Serge)
Objet:
présidents de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
date_debut="2018-08-05"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Poitiers"
president
JORFTEXT000036897320(source JORF)
renouvellement
12 Mai 201812/05/2018
De: Serge Duverger
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers, les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Poitiers, les mandats de"
president
JORFTEXT000030981452(source JORF)
renouvellement
07 Août 201507/08/2015
De: Serge Duverger
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
date_debut="2012-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Poitiers les mandats de"
president
JORFTEXT000026269881(source JORF)
renouvellement
08 Août 201208/08/2012
De: Serge Duverger
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Poitiers"
president
JORFTEXT000020910866(source JORF)
renouvellement
29 Juillet 200929/07/2009
De: Serge Duverger
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Poitiers"
president
JORFTEXT000000792742(source JORF)
renouvellement
17 Août 200617/08/2006
De: Serge Duverger
Objet:
présidents des formations de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Poitiers"
president
JORFTEXT000000245547(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Duverger (Serge)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail de 2e classe, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Poitou-Charentes
Groupe:
Direction du travail de 2e classe, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Poitou-Charentes
date_debut="2000-01-07"
depart_retraite
JORFTEXT000000561811(source JORF)
radiation
22 Avril 199922/04/1999